Référence du document

2019/2803(RSP)  
Résolution concernant l’initiative européenne sur les pollinisateurs  
Informations de base  

2019/2803(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/12/2019
Débat en plénière
18/12/2019
Résultat du vote au parlement
18/12/2019
Décision du Parlement
18/12/2019
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2803(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5; Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/9/01217
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    24/10/2019
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/12/2019
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/12/2019
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/04/2020
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    24/10/2019
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/12/2019
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/12/2019
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/04/2020
    EC