Référence du document

2019/2824(RSP)  
Résolution sur la 15e réunion de la conférence des parties (COP15) à la convention sur la diversité biologique  
Informations de base  

2019/2824(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/01/2020
Débat en plénière
16/01/2020
Résultat du vote au parlement
16/01/2020
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
16/01/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2824(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2; Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/9/01248
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    11/11/2019
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    15/01/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/01/2020
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    03/06/2020
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    11/11/2019
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    15/01/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/01/2020
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    03/06/2020
    EC