Référence du document

2020/2017(INI)  
L’intelligence artificielle dans les domaines de l’éducation, de la culture et de l’audiovisuel  
Informations de base  

2020/2017(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.01 Industrie et services audiovisuels
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.40.06 Industries électronique, électrotechnique, TIC, robotique
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle

Statut

En attente du vote du Parlement

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/01/2020
Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/01/2020
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
16/03/2021
Vote en commission
19/04/2021
Dépôt du rapport de la commission
Prévisions  
17/05/2021
Date indicative de la séance plénière
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2017(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
En attente du vote du Parlement
Dossier de la commission parlementaire
CULT/9/02289
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