Référence du document

2020/2276(INI)  
Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique  
Informations de base  

2020/2276(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.09 Politique portuaire
3.20.15.06 Coopération et accords de transport maritime ou fluvial
3.50.04 Innovation
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
4.50 Tourisme
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/01/2021
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2021
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
13/07/2021
Vote en commission
21/07/2021
Dépôt du rapport de la commission
13/09/2021
Débat en plénière
14/09/2021
Résultat du vote au parlement
14/09/2021
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2276(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55; Règlement du Parlement EP 57_o
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 165
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/9/04950
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    PECH  
    21/04/2021
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    29/04/2021
    EP
     
    Avis de la commission
    TRAN  
    25/05/2021
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/06/2021
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/07/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/09/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    20/01/2022
    EC
     
  • Tous 
    Avis de la commission
    PECH  
    21/04/2021
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    29/04/2021
    EP
     
    Avis de la commission
    TRAN  
    25/05/2021
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/06/2021
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/07/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/09/2021
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    20/01/2022
    EC