Référence du document

2020/2276(INI)  
Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique  
Informations de base  

2020/2276(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.09 Politique portuaire
3.20.15.06 Coopération et accords de transport maritime ou fluvial
3.50.04 Innovation
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
4.50 Tourisme
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

En attente du vote du Parlement

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/01/2021
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2021
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
13/07/2021
Vote en commission
21/07/2021
Dépôt du rapport de la commission
Prévisions  
13/09/2021
Date indicative de la séance plénière
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2276(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 57; Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
En attente du vote du Parlement
Dossier de la commission parlementaire
REGI/9/04950
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