Référence du document

2020/2791(RSP)  
Résolution sur la stratégie de l’UE pour l’union de la sécurité  
Informations de base  

2020/2791(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
7 Espace de liberté, de sécurité et de justice

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/12/2020
Débat en plénière
17/12/2020
Résultat du vote au parlement
17/12/2020
Décision du Parlement
T9-0378/2020
17/12/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2791(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
LIBE/9/04104
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE660.387  
    30/11/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B9-0421/2020  
    15/12/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0378/2020  
    17/12/2020
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2021)190  
    18/06/2021
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE660.387  
    30/11/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B9-0421/2020  
    15/12/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0378/2020  
    17/12/2020
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2021)190  
    18/06/2021
    EC