Référence du document

2021/2098(INI)  
La santé mentale dans le monde du travail numérique  
Informations de base  

2021/2098(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
4.15.15 Santé et sécurité au travail, médecine
4.20 Santé publique

Statut

En attente du vote du Parlement

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/07/2021
Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/06/2022
Vote en commission
21/06/2022
Dépôt du rapport de la commission
Prévisions  
05/07/2022
Débat en plénière prévu
Informations techniques  
Référence de procédure
2021/2098(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
En attente du vote du Parlement
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/9/05791
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2022
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/03/2022
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/06/2022
    EP
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2022
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/03/2022
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/06/2022
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