Référence du document

2021/2524(RSP)  
Résolution sur un nouvel EER pour la recherche et l’innovation  
Informations de base  

2021/2524(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/07/2021
Débat en plénière
08/07/2021
Résultat du vote au parlement
08/07/2021
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2021/2524(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/9/04791
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0026/2021
    06/07/2021
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    06/07/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/07/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/11/2021
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0026/2021
    06/07/2021
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    06/07/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/07/2021
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/11/2021
    EC