Référence du document

2021/2567(RSP)  
Résolution sur les résidus chimiques dans la mer Baltique, sur la base des pétitions n° 1328/2019 et 0406/2020  
Informations de base  

2021/2567(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
3.70.12 Gestion des déchets, déchets ménagers, emballages, déchets industriels légers
3.70.13 Substances dangereuses, déchets toxiques et radioactifs (stockage, transport)

Zone géographique
Mer Baltique région

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
26/04/2021
Résultat du vote au parlement
27/04/2021
Décision du Parlement
T9-0123/2021
27/04/2021
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2021/2567(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 227-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PETI/9/05432
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B9-0224/2021  
    26/04/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0123/2021  
    27/04/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2021)537  
    07/09/2021
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B9-0224/2021  
    26/04/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0123/2021  
    27/04/2021
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2021)537  
    07/09/2021
    EC