Référence du document

2022/2836(RSP)  
Résolution sur une dynamique pour les océans: renforcer la gouvernance et la biodiversité des océans  
Informations de base  

2022/2836(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
03/10/2022
Débat en plénière
06/10/2022
Résultat du vote au parlement
06/10/2022
Décision du Parlement
T9-0356/2022
Informations techniques  
Référence de procédure
2022/2836(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B9-0426/2022  
    03/10/2022
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0356/2022  
    06/10/2022
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2022)702  
    01/02/2023
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B9-0426/2022  
    03/10/2022
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T9-0356/2022  
    06/10/2022
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2022)702  
    01/02/2023
    EC
     
Transparence  
Réunions avec des représentant(e)s d'intérêts, publiées conformément au règlement intérieur
  • Rapporteur(e)s, rapporteur(e)s fictifs/fictives et président(e)s des commissions 
    BELLAMY François-Xavier
    Rapporteur(e)
    PECH  
    29/09/2022
    Fondation de la Mer