Référence du document

2022/2909(RSP)  
Résolution sur le développement d’une stratégie européenne pour le vélo  
Informations de base  

2022/2909(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.20.07 Transport combiné, transport multimodal
3.20.08 Transport urbain
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.20 Développement durable
4.10.13 Sports
4.50 Tourisme
4.70.04 Politique urbaine, villes, aménagement du territoire, urbanisme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/02/2023
Résultat du vote au parlement
16/02/2023
Débat en plénière
16/02/2023
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2022/2909(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/9/10452
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    08/02/2023
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/02/2023
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/07/2023
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    08/02/2023
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/02/2023
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/07/2023
    EC