Référence du document

2023/2811(RSP)  
Résolution sur «Les enfants d’abord – renforcer la garantie pour l’enfance, deux ans après son adoption»  
Informations de base  

2023/2811(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.03 Protection de l'enfance, droits des enfants
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.10.10 Protection social, sécurité sociale
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse
4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/11/2023
Débat en plénière
21/11/2023
Résultat du vote au parlement
21/11/2023
Décision du Parlement
21/11/2023
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2023/2811(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2; Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/9/12489
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    21/09/2023
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    16/11/2023
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/11/2023
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/03/2024
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    21/09/2023
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    16/11/2023
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/11/2023
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/03/2024
    EC