Document reference

2020/2531(RSP)  
Résolution sur la stratégie pour la durabilité relative aux produits chimiques  
Informations de base  

2020/2531(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.40.01 Industrie chimique, engrais, matières plastiques
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/07/2020
Débat en plénière
10/07/2020
Résultat du vote au parlement
10/07/2020
Décision du Parlement
10/07/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2531(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/9/02398
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    28/04/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/04/2020
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0013/2020
    09/07/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    10/07/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/07/2020
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/12/2020
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    28/04/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/04/2020
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0013/2020
    09/07/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    10/07/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/07/2020
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/12/2020
    EC
     
Transparence  
Réunions avec des représentant(e)s d'intérêts, publiées conformément au règlement intérieur
  • Autres membres 
    18/07/2023
    Asociación Empresarial para la Protección de las Plantas (AEPLA)