Résolution sur la conscience européenne et le totalitarisme

Informations de base

2009/2557(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

1.10 Droits fondamentaux dans l'Union, Charte
4.45.06 Patrimoine et cultures, circulation des oeuvres d'art

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
25/03/2009 Débat en plénière
02/04/2009 Décision du Parlement T6-0213/2009
02/04/2009 Résultat du vote au parlement
02/04/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2557(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0220/2009 23/03/2009
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0221/2009 23/03/2009
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0219/2009 23/03/2009
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0222/2009 23/03/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0213/2009 02/04/2009
    Proposition de résolution B6-0171/2009 02/04/2009
    Proposition de résolution B6-0169/2009 02/04/2009
    Proposition de résolution B6-0170/2009 02/04/2009
    Proposition de résolution B6-0165/2009 02/04/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3508 13/10/2009