Résolution sur l’avenir du programme Erasmus+

Informations de base

2017/2740(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.10.13 Sports
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/09/2017 Débat en plénière
14/09/2017 Décision du Parlement T8-0359/2017
14/09/2017 Résultat du vote au parlement
14/09/2017 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2017/2740(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/8/10298

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B8-0495/2017 13/09/2017
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0359/2017 14/09/2017
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2017)780 21/02/2018