Référence du document

1999/2120(COS)  
Programme MEDA, pays méditerranéens. Rapport 1998  
Informations de base  

1999/2120(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Voir aussi 1995/0127(CNS)

Sujet
6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Zone géographique
Mer méditerranée région

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie
    07/12/1999
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    23/09/1999
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    RETT  
    Politique régionale, transports et tourisme
    13/10/1999
    DEVE  
    Développement et coopération
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
22/06/1999
Publication du document de base non-législatif
COM(1999)0291 Eur-Lex link
13/09/1999
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/07/2000
Vote en commission
12/07/2000
Dépôt du rapport de la commission
A5-0205/2000
04/09/2000
Débat en plénière
05/09/2000
Décision du Parlement
T5-0352/2000
05/09/2000
Fin de la procédure au Parlement
07/05/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
1999/2120(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission

Voir aussi 1995/0127(CNS)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 050; Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/4/11054
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