Éducation et formation tout au long de la vie. Mémorandum

Informations de base

2001/2088(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
30/10/2000 Publication du document de base non-législatif SEC(2000)1832
12/02/2001 Débat au Conseil
14/05/2001 Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/09/2001 Vote en commission
18/09/2001 Dépôt du rapport de la commission A5-0322/2001
23/10/2001 Décision du Parlement T5-0525/2001
23/10/2001 Fin de la procédure au Parlement
14/02/2002 Débat au Conseil
09/05/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel
30/05/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2088(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148 Règlement du Parlement EP 050
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/5/14691