Référence du document

2007/2650(RSP)  
Résolution sur la limitation du réchauffement de la planète à 2 degrés Celsius - la voie à suivre pour la conférence de Bali sur le changement climatique et au-delà (COP 13 et COP/MOP3)  
Informations de base  

2007/2650(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2008/2510(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
30/10/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/11/2007
Débat en plénière
15/11/2007
Résultat du vote au parlement
15/11/2007
Décision du Parlement
T6-0537/2007
15/11/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2650(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation

Voir aussi 2008/2510(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0379/2007  
    12/11/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0380/2007  
    12/11/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0432/2007  
    14/11/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0537/2007  
    15/11/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)6527  
    18/12/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)0412  
    05/02/2008
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0379/2007  
    12/11/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0380/2007  
    12/11/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0432/2007  
    14/11/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0537/2007  
    15/11/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)6527  
    18/12/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)0412  
    05/02/2008
    EC