Référence du document

2008/2510(RSP)  
Résolution sur le bilan de la Conférence de Bali sur le changement climatique (COP 13 et COP/MOP 3)  
Informations de base  

2008/2510(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2007/2650(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
30/01/2008
Débat en plénière
31/01/2008
Résultat du vote au parlement
31/01/2008
Décision du Parlement
T6-0032/2008
31/01/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2510(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2007/2650(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0059/2008  
    30/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0032/2008  
    31/01/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)1176  
    27/02/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0059/2008  
    30/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0032/2008  
    31/01/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)1176  
    27/02/2008
    EC