Référence du document

2008/2510(RSP)  
Résolution sur le bilan de la Conférence de Bali sur le changement climatique (COP 13 et COP/MOP 3)  
Informations de base  

2008/2510(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2007/2650(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
30/01/2008
Débat en plénière
31/01/2008
Résultat du vote au parlement
31/01/2008
Décision du Parlement
31/01/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2510(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2007/2650(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    30/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    31/01/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)1176
    27/02/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    30/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    31/01/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)1176
    27/02/2008
    EC