Référence du document

2009/2614(RSP)  
Résolution sur la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence de Copenhague sur le changement climatique (COP 15)  
Informations de base  

2009/2614(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2009/2619(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/06/2009
Débat au Conseil
2953
20/10/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/10/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
16/11/2009
Débat au Conseil
2973
16/11/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/11/2009
Informations supplémentaires
23/11/2009
Débat au Conseil
2977
24/11/2009
Débat en plénière
25/11/2009
Décision du Parlement
T7-0089/2009
25/11/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2614(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2009/2619(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0141/2009  
    24/11/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0089/2009  
    25/11/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2010)793/2
    29/03/2010
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0141/2009  
    24/11/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0089/2009  
    25/11/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2010)793/2
    29/03/2010
    EC