Référence du document

2009/2619(RSP)  
Résolution sur le résultat de la conférence de Copenhague sur le changement climatique (COP 15)  
Informations de base  

2009/2619(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2009/2614(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/05/2009
Débat au Conseil
2942
13/07/2009
Débat au Conseil
2956
22/12/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
20/01/2010
Débat en plénière
10/02/2010
Résultat du vote au parlement
10/02/2010
Décision du Parlement
T7-0019/2010
10/02/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2619(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2009/2614(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation