Référence du document

2010/2924(RSP)  
Catastrophe en Hongrie provoquée par des coulées de boue  
Informations de base  

2010/2924(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2015/2801(RSP)

Sujet
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels

Zone géographique
Hongrie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/10/2010
Débat au Conseil
3036
19/10/2010
Débat en plénière
19/10/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2924(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2015/2801(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée