Référence du document

2015/2801(RSP)  
Résolution sur les enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie  
Informations de base  

2015/2801(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2010/2924(RSP)

Sujet
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
8.50.01 Application du droit de l'Union européenne

Zone géographique
Hongrie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/10/2015
Débat en plénière
08/10/2015
Résultat du vote au parlement
08/10/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
08/10/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2801(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation

Voir aussi 2010/2924(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/03818
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE565.207
    04/09/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/09/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0757/2015
    05/10/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0758/2015
    05/10/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    05/10/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/10/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    25/02/2016
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE565.207
    04/09/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/09/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0757/2015
    05/10/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0758/2015
    05/10/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    05/10/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/10/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    25/02/2016
    EC