Référence du document

2014/2224(BUD)  
Budget général 2015: toutes sections; nouvelle proposition  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    10/12/2014 10/12/2014
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    GEORGIEVA Kristalina  
Evénements clés  
27/11/2014
Publication du projet de budget de la Commission
12/12/2014
Publication de la position du Conseil sur le projet de budget
12/12/2014
Adoption du projet du budget par le Conseil
15/12/2014
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
15/12/2014
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
15/12/2014
Dépôt du rapport budgétaire, 1ère lecture
16/12/2014
Débat en plénière
17/12/2014
Résultat du vote au parlement
17/12/2014
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
17/12/2014
Fin de la procédure au Parlement
13/03/2015
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2224(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget

Voir aussi 2014/2040(BUD)

Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/8/02188
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/12/2014
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/12/2014
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    15/12/2014
    EP
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    17/12/2014
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Position du Conseil sur le projet de budget
     
    12/12/2014
    CSL
  • Commission européenne 
    Projet de budget de la Commission
     
    27/11/2014
    EC
  • Tous 
    Projet de budget de la Commission
       
    27/11/2014
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    10/12/2014
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/12/2014
    EP
     
    Position du Conseil sur le projet de budget
       
    12/12/2014
    CSL
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    15/12/2014
    EP
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    17/12/2014
    EP
Acte final