Référence du document

2016/0047(NLE)  
Programme de recherche du Fonds de recherche du charbon et de l’acier (FRCA) et lignes directrices techniques pluriannuelles: groupes consultatifs et groupes techniques  
Informations de base  

2016/0047(NLE)

NLE - Procédures non législatives

Modification Décision 2008/376/EC 2007/0135(CNS)

Sujet
3.50.02.03 Programme-cadre et programmes de recherche pour le charbon et l'acier

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/02/2016
Publication de la proposition législative
07/03/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
29/11/2016
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
30/11/2016
Dépôt du rapport de la commission, 1ère lecture/lecture unique
14/12/2016
Résultat du vote au parlement
14/12/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
30/05/2017
Adoption de l'acte par le Conseil suite à la consultation du Parlement
30/05/2017
Fin de la procédure au Parlement
07/06/2017
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/0047(NLE)
Type de procédure
NLE - Procédures non législatives
Sous-type de procédure
Consultation du Parlement

Modification Décision 2008/376/EC 2007/0135(CNS)

Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/8/05822
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    05/10/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    27/10/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    30/11/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    14/12/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base législatif
     
    18/02/2016
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/03/2017
     
     
  • Tous 
    Document de base législatif
       
    18/02/2016
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    05/10/2016
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    27/10/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    30/11/2016
    EP
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    14/12/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/03/2017
     
     
Acte final