Référence du document

2016/2524(RSP)  
Conférence de Paris sur le climat - COP 21  
Informations de base  

2016/2524(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2015/2960(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/01/2016
Débat en plénière
20/01/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2524(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2015/2960(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée