Référence du document

2017/0139(NLE)  
Accord de coopération scientifique et technologique CE/Brésil: renouvellement  
Informations de base  

2017/0139(NLE)

NLE - Procédures non législatives

Voir aussi 2004/0216(CNS)

Sujet
3.50.20 Coopération et accords scientifiques et technologiques

Zone géographique
Brésil

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/06/2017
Document préparatoire
22/09/2017
Publication de la proposition législative
02/10/2017
Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/01/2018
Vote en commission
15/01/2018
Dépôt du rapport de la commission, 1ère lecture/lecture unique
06/02/2018
Résultat du vote au parlement
06/02/2018
Décision du Parlement
05/03/2018
Adoption de l'acte par le Conseil suite à la consultation du Parlement
05/03/2018
Fin de la procédure au Parlement
09/03/2018
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/0139(NLE)
Type de procédure
NLE - Procédures non législatives
Sous-type de procédure
Approbation du Parlement

Voir aussi 2004/0216(CNS)

Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/8/10307
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    06/12/2017
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    15/01/2018
    EP
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    06/02/2018
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Document de base législatif
     
    22/09/2017
    CSL
  • Commission européenne 
    Document préparatoire
     
    22/06/2017
    EC
  • Tous 
    Document préparatoire
       
    22/06/2017
    EC
    Document de base législatif
       
    22/09/2017
    CSL
    Projet de rapport de la commission
       
    06/12/2017
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    15/01/2018
    EP
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    06/02/2018
    EP
Acte final