Référence du document

2018/2589(RSP)  
Résolution sur la mise en œuvre du paquet «économie circulaire»: solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets  
Informations de base  

2018/2589(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.40.16 Matières premières
3.70.12 Gestion des déchets, déchets ménagers, emballages, déchets industriels légers
3.70.13 Substances dangereuses, déchets toxiques et radioactifs (stockage, transport)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/09/2018
Débat en plénière
13/09/2018
Résultat du vote au parlement
13/09/2018
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
13/09/2018
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2018/2589(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 128-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/12287
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    02/05/2018
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0036/2018
    10/09/2018
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0037/2018
    10/09/2018
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    12/09/2018
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/09/2018
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/03/2019
     
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    02/05/2018
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0036/2018
    10/09/2018
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0037/2018
    10/09/2018
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    12/09/2018
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/09/2018
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/03/2019