Référence du document

2020/0141(NLE)  
Fonds de recherche du charbon et de l’acier: programme de recherche et lignes directrices techniques pluriannuelles  
Informations de base  

2020/0141(NLE)

NLE - Procédures non législatives
Décision

Modification Décision 2008/376 2007/0135(CNS)

Sujet
3.50.02.03 Programme-cadre et programmes de recherche pour le charbon et l'acier

Statut

En attente de décision finale

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/07/2020
Publication de la proposition législative
14/09/2020
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/03/2021
Vote en commission
30/03/2021
Dépôt du rapport de la commission, 1ère lecture/lecture unique
18/05/2021
Résultat du vote au parlement
19/05/2021
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/0141(NLE)
Type de procédure
NLE - Procédures non législatives
Sous-type de procédure
Consultation du Parlement
Instrument législatif
Décision

Modification Décision 2008/376 2007/0135(CNS)

Base juridique
Traité sur l'Union européenne TEU 37
Etape de la procédure
En attente de décision finale
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/9/03525
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    11/12/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/01/2021
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    30/03/2021
    EP
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    19/05/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base législatif
     
    16/07/2020
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    15/07/2021
    EC
     
  • Tous 
    Document de base législatif
       
    16/07/2020
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    11/12/2020
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    Amendements déposés en commission
       
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    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
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    19/05/2021
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