Référence du document

2024/0016(CNS)  
Initiative pour le calcul à haute performance européen pour les startups afin de renforcer la position de chef de file de l'Europe dans le domaine de l'intelligence artificielle digne de confiance  
Informations de base  

2024/0016(CNS)

CNS - Procédure de consultation
Règlement

Modification Règlement 2021/1173 2020/0260(NLE)

Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.40.06 Industries électronique, électrotechnique, TIC, robotique
8.40.08 Agences et organes de l'Union

Statut

En attente de décision finale

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
24/01/2024
Publication de la proposition législative
COM(2024)0029 Eur-Lex link
11/03/2024
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/03/2024
Vote en commission
25/03/2024
Dépôt du rapport de la commission, 1ère lecture/lecture unique
24/04/2024
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2024/0016(CNS)
Type de procédure
CNS - Procédure de consultation
Sous-type de procédure
Législation
Instrument législatif
Règlement

Modification Règlement 2021/1173 2020/0260(NLE)

Base juridique
Traité sur le fonctionnement de l'UE TFEU 188 -a1; Traité sur le fonctionnement de l'UE TFEU 187
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
En attente de décision finale
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/9/14076
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    29/02/2024
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    25/03/2024
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    24/04/2024
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base législatif
     
    COM(2024)0029 Eur-Lex link  
    24/01/2024
    EC
  • Autres institutions 
    Comité économique et social: avis, rapport
     
    20/03/2024
    ESC
     
  • Tous 
    Document de base législatif
       
    COM(2024)0029 Eur-Lex link  
    24/01/2024
    EC
    Amendements déposés en commission
       
    29/02/2024
    EP
     
    Comité économique et social: avis, rapport
       
    20/03/2024
    ESC
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    25/03/2024
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    24/04/2024
    EP