Résolution sur la stratégie en matière d'alcool

Informations de base

2015/2543(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.20.03 Toxicomanie, alcoolisme et tabagisme

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
27/04/2015 Débat en plénière
29/04/2015 Décision du Parlement T8-0174/2015
29/04/2015 Résultat du vote au parlement
29/04/2015 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2015/2543(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/8/02218

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE549.237 13/02/2015
    Amendements déposés en commission PE549.238 13/02/2015
    Amendements déposés en commission PE549.239 13/02/2015
    Amendements déposés en commission PE549.216 13/02/2015
    Proposition de résolution B8-0357/2015 27/04/2015
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0174/2015 29/04/2015
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2015)461 22/09/2015