Évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020 en vue de son évaluation intermédiaire et de la proposition pour le neuvième programme-cadre

Informations de base

2016/2147(INI)

INI - Procédure d'initiative

Voir aussi 2011/0401(COD)

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.02.01 Programme-cadre CE, UE
3.50.04 Innovation

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/09/2016 Annonce en plénière de la saisine de la commission
30/05/2017 Vote en commission
06/06/2017 Dépôt du rapport de la commission A8-0209/2017
12/06/2017 Débat en plénière
13/06/2017 Décision du Parlement T8-0253/2017
13/06/2017 Résultat du vote au parlement
13/06/2017 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2016/2147(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Mise en œuvre
Voir aussi 2011/0401(COD)
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/8/07112

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE599.727 14/02/2017
    Projet de rapport de la commission PE600.940 06/03/2017
    Amendements déposés en commission PE601.145 10/03/2017
    Amendements déposés en commission PE601.277 27/03/2017
    Avis de la commission REGI PE594.064 30/03/2017
    Amendements déposés en commission PE602.917 04/04/2017
    Amendements déposés en commission PE602.762 04/04/2017
    Avis de la commission BUDG PE599.641 26/04/2017
    Avis de la commission FEMM PE599.697 03/05/2017
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A8-0209/2017 06/06/2017
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0253/2017 13/06/2017
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2017)574 20/11/2017