Fiche de procédure : 2016/2524(RSP) | Observatoire législatif

2016/2524(RSP)

Procédure complète

Conférence de Paris sur le climat - COP 21

Informations de base

Informations de base

2016/2524(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2015/2960(RSP)

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

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Evénements clés

Evénements clés

Date	Evénement	Référence	Résumé
20/01/2016	Débat en plénière
20/01/2016	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Informations techniques

Procedure	Information
Référence de la procédure	2016/2524(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure	Résolution sur déclaration
	Voir aussi 2015/2960(RSP)
Base juridique	Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure	Procédure terminée