2010/2003(BUD)
Budget 2011, autres sections: orientations
Informations de base
2010/2003(BUD)
BUD - Procédure budgétaire
Subject
8.70.60 Budgets annuels antérieurs
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination BUDGTRÜPEL Helga (Verts/ALE)
16/12/2009
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. DEVELa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 27/01/2010
CONTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. 09/02/2010
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 06/10/2009
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PECHLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. CULTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 22/02/2010
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PETILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Budget LEWANDOWSKI Janusz
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 04/03/2010 | Vote en commission | ||
| 09/03/2010 | Dépôt du rapport de la commission | A7-0036/2010 | |
| 24/03/2010 | Débat en plénière | ||
| 25/03/2010 | Décision du Parlement | T7-0087/2010 | |
| 25/03/2010 | Résultat du vote au parlement | ||
| 25/03/2010 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2010/2003(BUD) |
|---|---|
| Type de procédure | BUD - Procédure budgétaire |
| Sous-type de procédure | Préparation budgétaire |
| Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
BUDG/7/01957
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE439.083 11/02/2010 Amendements déposés en commission PE439.234 25/02/2010 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0036/2010 09/03/2010 Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires T7-0087/2010 25/03/2010