Fiche de procédure : 2000/2014(COS) | Observatoire législatif

2000/2014(COS)

2000/2014(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

8.20.01 Pays candidats

Zone géographique

Turquie

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
AFET Affaires étrangères	OOSTLANDER Arie M. (PPE-DE)	11/09/2002

Commission à fond précédente

Commission à fond précédente	Rapporteur(e) précédent(e)	Date de nomination
AFET Affaires étrangères	MORILLON Philippe (PPE-DE)	25/01/2000
AFET Affaires étrangères	LAMASSOURE Alain (PPE-DE)	20/03/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
BUDG Budgets	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.	15/11/2000
CONT Contrôle budgétaire	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
EMPL Emploi et affaires sociales	SMET Miet (PPE-DE) ETTL Harald (PSE)	12/12/2001 12/12/2001
AFCO Affaires constitutionnelles	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
PETI Pétitions

Commission pour avis précédente

Commission pour avis précédente	Rapporteur(e) pour avis précédent(e)	Date de nomination
CONT Contrôle budgétaire	BÖSCH Herbert (PSE)	29/05/2001
LIBE Libertés civiles, justice et affaires intérieures	OOSTLANDER Arie M. (PPE-DE) BERGER Maria (PSE)	29/05/2001 29/05/2001
ITRE Industrie, recherche et énergie	GLANTE Norbert (PSE)	21/03/2001
EMPL Emploi et affaires sociales	SMET Miet (PPE-DE)	12/04/2000
AGRI Agriculture et développement rural	GÖRLACH Willi (PSE)	27/03/2001
CULT Culture et éducation	ANDREASEN Ole (ELDR)	11/04/2001
FEMM Droits de la femme et égalité des genres	KARAMANOU Anna (PSE)	20/03/2001

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Voisinage et négociations d’élargissement

Date	Evénement	Référence
17/12/1998	Publication du document de base non-législatif	COM(1998)0711
13/10/1999	Publication du document de base non-législatif	COM(1999)0513
21/01/2000	Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/05/2000	Informations supplémentaires
10/10/2000	Vote en commission
10/10/2000	Dépôt du rapport intérimaire de la commission	A5-0297/2000
14/11/2000	Débat en plénière
15/11/2000	Décision du Parlement	T5-0509/2000
15/11/2000	Fin de la procédure au Parlement
10/10/2001	Vote en commission
10/10/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0343/2001
24/10/2001	Débat en plénière
25/10/2001	Décision du Parlement	T5-0568/2001
09/05/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel
12/05/2003	Vote en commission
12/05/2003	Dépôt du rapport intérimaire de la commission	A5-0160/2003
04/06/2003	Débat en plénière
05/06/2003	Décision du Parlement	T5-0265/2003

Référence de la procédure	2000/2014(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148 Règlement du Parlement EP 57_o
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	AFET/5/15433 AFET/5/13961 AFET/5/12327

Parlement Européen

Type de document	Référence	Date
Rapport intérimaire déposé de la commission	A5-0297/2000 JO C 223 08.08.2001, p. 0004	10/10/2000
Résolution intermédiaire adopté du Parlement	T5-0509/2000 JO C 223 08.08.2001, p. 0105-0182	15/11/2000
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A5-0343/2001	10/10/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T5-0568/2001 JO C 112 09.05.2002, p. 0205-0308 E	25/10/2001
Rapport intérimaire déposé de la commission	A5-0160/2003	12/05/2003
Résolution intermédiaire adopté du Parlement	T5-0265/2003 JO C 068 18.03.2004, p. 0334-0592 E	05/06/2003

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date
Document de base non législatif	COM(1998)0711	17/12/1998
Document annexé à la procédure	COM(1998)0712	17/12/1998
Document de base non législatif	COM(1999)0500	13/10/1999
Document de base non législatif	COM(1999)0513	13/10/1999
Document de base non législatif complémentaire	COM(2000)0713	08/11/2000
Document annexé à la procédure	COM(2000)0700	08/11/2000
Document de base non législatif	COM(2001)0700	13/11/2001
Document de base non législatif complémentaire	SEC(2001)1756	13/11/2001
Document annexé à la procédure	SEC(2002)1412	09/10/2002
Document de base non législatif	COM(2002)0700	09/10/2002
Document annexé à la procédure	COM(2003)0144	26/03/2003

Autres Institutions et organes

Institution/organe	Type de document	Référence	Date	Résumé
CofR	Comité des régions: avis	CDR0325/2002 JO C 128 29.05.2003, p. 0056-0062	12/02/2003