Référence du document

2008/2038(INI)  
Impact du marketing et de la publicité sur l'égalité entre les hommes et les femmes  
Informations de base  

2008/2038(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04 Egalité des genres
4.60.02 Information du consommateur, publicité, étiquetage

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/02/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
27/05/2008
Vote en commission
29/05/2008
Dépôt du rapport de la commission
02/09/2008
Débat en plénière
03/09/2008
Résultat du vote au parlement
03/09/2008
Décision du Parlement
03/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2038(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/59437
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    23/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/12/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    23/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/12/2008
    EC