Référence du document

2015/2827(RSP)  
Poursuite des objectifs des précédents programmes Daphné dans le contexte du nouveau programme "Droits, égalité et citoyenneté"  
Informations de base  

2015/2827(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 1998/0192(COD)
Voir aussi 2003/0025(COD)
Voir aussi 2005/0037A(COD)
Voir aussi Règlement (EU) No 1381/2013 2011/0344(COD)

Sujet
4.10.03 Protection de l'enfance, droits des enfants
4.10.09 Condition et droits de la femme
7.30.30.02 Lutte contre la violence, la traite des êtres humains et le trafic de migrants

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/09/2015
Informations supplémentaires
11/11/2015
Débat en plénière
11/11/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2827(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation

Voir aussi 1998/0192(COD)

Voir aussi 2003/0025(COD)

Voir aussi 2005/0037A(COD)

Voir aussi Règlement (EU) No 1381/2013 2011/0344(COD)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/8/04310
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  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1104/2015
    09/11/2015
    EP
     
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    Question orale/interpellation du Parlement
       
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    09/11/2015
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